26 mars 2010

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2010

Le 25 mars 2010 à 20h le conseil municipal s'est réuni en la mairie de Bretagne, sous la présidence de Monsieur Hugues FOUCAULT, Maire.

Présents: Philippe LACOTE, Claudette SECHERESSE, Jérémy HERVE, Francis MOREAU, Sophie RUPP, Hugues FOUCAULT.

Absents Excusés : Jean-Philippe CHARBONNIER, Sophie FAUCHER, Catherine CHARTIN.

- Vote du compte de gestion de la commune

Monsieur le Maire et son conseil municipal approuve le compte de gestion 2009.

- Vote du compte administratif de la commune

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du résultat d'exercice pour 2009. Il souligne un excédent en section de fonctionnement de 99537,94€ et un excédent d'investissement de 12314,77€.
Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve ce compte administratif 2009.

- Vote du budget de la commune

Monsieur le Maire expose une proposition de budget communal au conseil municipal. Ce budget s'équilibre pour un montant de 207876,28€ en section de fonctionnement et pour un montant de 117038,27€ en section d'investissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve cette proposition de budget 2010.

- Vote du compte de gestion du CCAS

Monsieur le Président et son conseil d'administration, approuve le compte de gestion 2009.

- Vote du compte administratif du CCAS

Monsieur le Président informe le conseil d'administration du résultat d'exercice pour 2009. Il souligne un excédent en section de fonctionnement de 1034.55€.
Après avoir délibéré, le conseil d'administration approuve ce compte administratif 2009.

- Vote du budget du CCAS

Monsieur le Président expose une proposition de budget au conseil d'administration. Ce budget s'équilibre pour un montant de 3634.55€ en section de fonctionnement.
Après en avoir délibéré, le conseil d'administration approuve cette proposition de budget 2010.

- Aide aux départements de Vendée et de Charente-Maritime

L'Association des Maires de France dont fait parti la commune de Bretagne, a informé ces adhérents qu'ils pouvaient aider financièrement les départements de Vendée et de Charente-Maritime lourdement touchés par le passage de la tempête Xynthia.
Le conseil municipal a décidé après en avoir délibéré d'attribuer la somme de 150€ à l'Association des Maires de Vendée et la somme de 150€ à l'Association des Maires de Charente-Maritime.

- Redevance de France Télécom

Le conseil municipal, après avoir été informé par Monsieur le Maire de la réception de la déclaration d'occupation du domaine public routier par France Télécom, et après en avoir délibéré, décide de fixer la redevance d'occupation du domaine public à un montant de 338,77€.

- Questions diverses

Monsieur le Maire donne lecture d'une lettre reçue de la présidente de l'association des anciens de l'école mixte de Bretagne et de la réponse qu'il y a donnée. il regrette que la présidente ne soit pas présente à la réunion de conseil municipal comme il l'y avait invitée dans sa réponse.

Monsieur Francis Moreau informe le conseil municipal qu'une réunion se tiendra le mercredi 31 mars 2010 à 20h à la salle des fêtes de Bretagne. Cette réunion a pour objectif la création d'un comité des fêtes.