13 sept. 2010

Compte rendu du conseil municipal du 09 septembre 2010

Le 9 septembre 2010 à 20h00 le conseil municipal s'est réuni en la mairie de Bretagne, sous la présidence de Monsieur Hugues FOUCAULT, maire.

Présents: Philippe LACOTE, Claudette SECHERESSE, Jérémy HERVE, Sophie RUPP, Catherine CHARTIN, Hugues FOUCAULT.

Absents Excusés : Jean-Philippe CHARBONNIER, Francis MOREAU, Sophie FAUCHER.
  • Travaux de Voirie Vallée des prés
Le maire rappelle au conseil municipal que lors de la dernière réunion une réflexion a eu lieu sur les projets d'investissement 2011.
Il lui demande de confirmer ou non son choix et de choisir la société qui réalisera les travaux et les subventions souhaitées.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d'approuver ces travaux de voirie qui seront réalisés par la SETEC pour un montant de 33664.41€ TTC et décide que des subventions FAR, DGE et réserve parlementaire vont être demandées.

  • Travaux au logement communal
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que lors de la dernière réunion une réflexion a eu lieu sur les projets d'investissement 2011.
Il lui demande de confirmer ou non son choix et de choisir la société qui réalisera les travaux et les subventions souhaitées.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de ne pas procéder aux travaux de rénovation du logement en 2011.

  • Engazonnement du chemin communal
Monsieur le maire propose au conseil municipal de faire engazonner le chemin communal qui jouxte le lotissement Jappeloup.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accepter cet engazonnement pour un montant de 686.50€ TTC par la société Roland

  • Décision de Justice concernant l'affaire Commune de Bretagne/M. Y Aftati
Le 17 août 2010 le tribunal de proximité a condamné Monsieur Y Aftati à rembourser la commune de Bretagne d'un montant de 2553.41€ avec intérêts aux taux légal à compter du 22 décembre 2009, pour les dégâts effectués dans la salle communale et dont il est responsable.
  • Questions diverses
Monsieur le maire informe que l'aide donnée par le Conseil pour Haïti à permis la reconstruction d'écoles et d'hôpitaux

Monsieur le maire signale que la haie derrière le lotissement rue Jappeloup ne sera pas coupée en hauteur.

Monsieur le maire informe qu'il n'était pas prévu de mettre de la pelouse synthétique en bas du toboggan rue Jappeloup.

Monsieur le maire confirme l'installation prochaine de nouveaux panneaux directionnels pour l'Abymes et l'Ardoise