18 juin 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2013

La prochaine réunion du Conseil Municipal en session ordinaire se déroulera le Mardi 25 Juin 2013 à 20H00 en Mairie

L'ordre du jour est le suivant :


-         Approbation de la séance du 19 mars 2013
-         Délibération sur les indemnités du percepteur
-         Délibération sur l’action fondation du patrimoine
-         Délibération pour le versement du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales.
-        Délibération pour la répartition les conseillers communautaires.
-       Délibération sur la motion du projet de l’axe ferroviaire du POLT.
-       Délibération pour la redevance d’occupation du domaine public par le SDEI
-        Délibération pour la convention de l’ATESAT.
-         Délibération pour le fonds d’aide aux jeunes
-         Délibération pour le fonds de solidarité logement
-         Information sur le bon de commande groupé COCOREL
-         Information sur le recensement de la population 2014
-         Information sur le 80% de l’adjoint administratif de 1ère classe.
-         Questions diverses

-        Délibération modificative du budget du CCAS